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Devise

Nos conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « conditions générales de vente » sont conclues entre : - d'une part les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat via le site internet de Snowleader, ci-après dénommées « l'Acheteur » et, d'autre part, la société Snowleader SAS, au capital de 607 810 euros, dont le siège social est 45 rue Saturne 74650 Chavanod France, Tél : 0820 420 374, Mail : contact@snowleader.com, Fax : 04 50 60 07 34 ,  inscrite au RCS d'Annecy sous le numéro SIREN 507 679 025 00027 et TVA intracommunautaire FR26 507 679 025, ci-après dénommée « Snowleader ». Snowleader a le code NAF 4764Z commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé. Le directeur de la publication est Monsieur Thomas Rouault ayant la qualité de Président de la société Snowleader.

Hébergeur :
Smile Hosting
48, rue de Villiers 92300 Levallois-Perret
Capital social : 681 848.75€
http://www.smile.fr/hosting
Téléphone : 01 41 40 11 00

Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre Snowleader et l'Acheteur. Elles s'appliquent à toutes les ventes de produits proposés sur le site de Snowleader, que la commande ait été passée par téléphone, par télécopie, par courrier postal, par courrier électronique ou par Internet à l'une des adresses suivantes propriétés de Snowleader (ci-après dénommée le "Site" ) : www.snowleader.fr, www.snowleader.eu, www.snowleader.be, www.snowleader.net, www.snowleader.org, www.snowleader.info, www.snowleader.biz, www.thereblochoncompany.com, www.thereblochoncompany.fr, www.snow-leader.fr, www.snow-leader.com , www.snowleader.co.uk/en , www.snowleader.ch , www.snowleader.at , www.snowleader.de

Toute commande sur le Site www.snowleader.com suppose nécessairement la prise de connaissance par l'Acheteur, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l'acceptation de l'intégralité de leur contenu par l'Acheteur. L'acceptation de ces conditions générales de ventes prend effet lors de la validation de votre commande.

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l'Acheteur. Snowleader se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales de ventes, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification. Les sites www.snowleader.co.uk, www.snowleader.be, www.snowleader.ch, www.snowleader.at, www.snowleader.de sont soumis aux mêmes conditions générales de vente que le Site.

Toute modification des conditions générales de vente sera soumise à un nouvel accord à chaque nouvel achat de l'Acheteur.

Offre Snowleader

2-1 Couverture géographique de l’offre

Les produits vendus en ligne présentés sur le Site sont livrés dans la plupart des pays. La zone géographique de couverture de chaque vente pourra varier en fonction des accords de distribution de chacun des fournisseurs référencés ainsi que des modes de livraison. Snowleader pourra utiliser sur le Site des « filtre-pays » qui permettront de bloquer les commandes émanant de pays non couverts par l'offre. A l’échelle européenne, sont exclues les destinations nécessitant des formalités douanières comme le territoire de Bàsingen, l'île d'Helgoland, Jersey, Guernesey, l'île de Man, les territoires de Campione d'Italia et de Livigno, les îles Canaries, de Ceuta, de Melilla, Féroé, du Groënland, Aland, le Mont Athos et la partie Nord de Chypre.

2-2 Stock et disponibilité

Les produits proposés sur le Site sont accompagnés d'un délai exact de disponibilité et de livraison. Ces informations sont mises à jour régulièrement. Un produit mentionné « en stock » est présent dans les propres stocks de Snowleader. La disponibilité effective d'un produit peut varier rapidement en fonction des ventes réalisées sur le Site ou du stock des produits chez nos fournisseurs (l'approvisionnement s'opère pour certains produits en flux tendus). Un produit portant la mention "disponible sous x jours", signifie que nous serons approvisionnés sous ce délai en jours ouvrés par notre fournisseur, sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En effet, des erreurs ou des modifications peuvent exceptionnellement subvenir. Un produit portant la mention "disponible au XX/XX/XX", signifie que nous réceptionnerons le produit à cette date dans nos entrepôts. Cette date ne correspond pas à la date de réception du produit au domicile de l’acheteur. Snowleader ne pourra être tenue pour responsable si le délai indicatif de disponibilité du ou des produits, et de leur livraison s'en trouve modifié. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après le passage de commande, Snowleader s'engage à contacter l'Acheteur dans les meilleurs délais, par téléphone ou par mail. L'Acheteur pourra choisir de maintenir sa commande ou de l'annuler. Snowleader effectuera le remboursement en créditant le compte bancaire au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement de l'Acheteur.

2-3 Caractéristiques des produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Snowleader ne pourrait être engagée. Les photographies ne sont pas contractuelles

2-4 Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, et sont fermes et définitifs sur le Site. Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes belges comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.be. Les prix de nos produits sont indiqués en franc suisse hors taxe, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.ch. Les prix de nos produits sont indiqués en livre sterling toutes taxes anglaises comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.co.uk. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition et autres frais de traitement liés à la commande de l'Acheteur facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande de l'Acheteur. Snowleader se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés à l'Acheteur sur la base des tarifs enregistrés au moment de la validation de la commande. Nous procédons régulièrement à des opérations de maintenance sur notre Site. Il peut en générer des erreurs de prix. Dans ce cas, la commande ne pourra être honorée et nous vous contacterons pour l’annulation de votre commande dans les plus brefs délais. Les produits demeurent la propriété de Snowleader jusqu’à leur paiement intégral.

2-5 Commandes à l'export et Droits de douane

Toute commande expédiée en dehors de l’Union Européenne et DOM-TOM sera automatiquement facturée en hors taxe. Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne et dans les DOM-TOM, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive de l'Acheteur. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. L'Acheteur est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Snowleader n'est pas tenu de vérifier et d'informer l'Acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Snowleader conseille l'Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. Veuillez noter qu’en commandant sur le Site, vous êtes considérés comme l’importateur officiel et tenu de respecter toutes les lois et réglementations du pays où vous recevrez la marchandise. Les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.

Procédure et modalité de commande

3-1 Condition pour effectuer une commande

L'Acheteur doit avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

3-2 Processus de commande

• Choix des articles et ajout au panier • Validation du contenu du panier • Identification sur le Site si le client n’est pas déjà identifié • Choix du mode de livraison • Choix du mode de paiement et acceptation des CGV • Validation du paiement L'Acheteur peut réaliser sa commande sur Internet via le Site. Les données communiquées par l'Acheteur et enregistrées par Snowleader lors de la commande constituent la preuve des transactions entre Snowleader et l'Acheteur. Le clic de validation après avoir rempli le bon de commande constitue la confirmation de la commande de l'Acheteur, et une obligation de paiement. Ce clic de validation a valeur de preuve qui engage le client dans un processus de commande et qui valide définitivement sa commande. Ce clic vaudra acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente. La conclusion du contrat ne sera effective qu'après envoi d'un mail de confirmation de l'enregistrement de la commande par Snowleader. Après enregistrement de la commande, une facture détaillée imprimable par l'Acheteur sera disponible sur le Site dans la rubrique « Votre Compte ». Snowleader se réserve le droit de refuser une livraison ou d'honorer une commande dans les cas où l'Acheteur n'aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans le cas où un litige de paiement subsisterait.

3-3 Traitement de commande

Toute commande passée avant 14h en TNT ou 12h en Coliposte du lundi au vendredi (hors jours fériés) est préparée et expédiée le jour même si tous les produits sont indiqués en stock et sous réserve de validation du paiement. Nous ne garantissons pas une livraison le samedi pour les commandes en stock passées avant 14h (TNT) ou 12h (Coliposte) le vendredi via le transporteur TNT. Les commandes passées durant le week-end sont traitées le 1er jour ouvrable suivant. Les délais de livraison s’entendent à partir de l’enlèvement des colis de notre entrepôt. Notre service logistique fonctionne uniquement en semaine.

Paiement

Snowleader vous propose différents types de paiement. Les commandes sont payables en franc suisse sur le site snowleader.ch et en livre sterling sur le site snowleader.co.uk. Pour tous les autres sites (snowleader.be et snowleader.com) les commandes sont payables en euro. Sur certains pays, nous proposons uniquement un paiement via Paypal. Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande par l'Acheteur qui s'engage à régler le prix stipulé pour le ou les article(s) commandé(s) comprenant le prix des articles, ainsi que les frais de port et autres frais de traitement de la commande. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, Snowleader se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et d'un justificatif de domicile, pour tout paiement.

4 -1 Paiement par carte bancaire

Seul le paiement par l'une des cartes bancaires suivantes sera accepté : CB, Visa, Eurocard, Mastercard, American Express. Le débit de la carte s'effectue au moment de la confirmation de la commande. L'Acheteur garantit à la société Snowleader qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande. Snowleader met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises sur le Site (dont le paiement en ligne). Dans ce but, le site www.snowleader.com utilise un système de paiement à distance et de cryptage des données en mode SSL (Secure Socket Layer) qui ne transitent ainsi jamais en clair sur le réseau. De plus, la transaction s'effectue via la plate-forme bancaire e-transaction du CIC qui seule dispose des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) fournies par l'Acheteur au moment du paiement. Dans le but de sécuriser un maximum les transactions par carte bancaire, le Site est équipé du système 3DS, programme crée par Visa et Mastercard. Son fonctionnement est le suivant : après avoir indiqué vos informations bancaires, une fenêtre s’ouvre, vous devez rentrer votre code 3D secure. Ce dernier vous permettra de vous authentifier et de nous assurer que c'est bien le porteur de la carte qui effectue le paiement. Ainsi même si vos coordonnées bancaires étaient volées ou obtenues de quelque manière qu'il soit, elles ne pourraient être utilisées sans connaître le code d'authentification qui vous est personnel.

4-2 Paiement par mandat

Vous pouvez joindre votre mandat à l’ordre de Snowleader et à l’adresse suivante :

SNOWLEADER

45 RUE SATURNE 

74650 CHAVANOD

France

Nous attendons votre règlement avant de préparer et de vous expédier votre commande. Les produits commandés sont réservés à reception du mandat. Nous nous réservons le droit de vous demander une pièce d'identité et un justificatif de domicile afin d'authentifier votre paiement. Le paiement par chèque n'est pas possible.

4-3 Paiement par Paypal

Paypal PayPal est un fournisseur de services de paiement spécialisé dans l’émission de monnaie électronique entre l’Acheteur et une tierce entité. Paypal assure la confidentialité des informations bancaires de l’Acheteur. Ainsi, les informations financières de l’Acheteur ne nous sont jamais communiquées. PayPal crypte et protège le numéro de carte. L'Acheteur paye en ligne en indiquant simplement son adresse mail et son mot de passe. 4-4 Paiement par chèque ou mandat Vous pouvez joindre votre chèque ou mandat à l’ordre de Snowleader et à l’adresse suivante : SNOWLEADER 45 RUE SATURNE 74650 CHAVANOD France Nous attendons votre règlement avant de préparer et de vous expédier votre commande. Les produits commandés sont réservés à reception du chèque/mandat. Le chèque doit être émis pour une banque domiciliée en France. Nous nous réservons le droit de vous demander une pièce d'identité et un justificatif de domicile afin d'authentifier votre paiement.

4-4 Paiement par virement bancaire

Lorsque vous sélectionnez le virement bancaire comme moyen de paiement, notre RIB s’affichera. Le virement peut se faire en livre sterling sur le site snowleader.co.uk, en franc suisse sur le site snowleader.ch et en euros pour les autres pays. Nous attendons votre règlement avant de préparer et de vous expédier votre commande. Les produits commandés sont réservés à réception du virement. En cas de règlement par mandat ou virement bancaire, les délais de livraison ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective de votre paiement. Nous vous demandons de joindre à votre paiement, votre numéro de commande. La commande ne sera validée qu'à réception de la totalité du montant de la commande. Les virements internationaux ne doivent pas être réalisés en frais partagés ou en frais à la charge du destinataire car nous ne recevrons pas la totalité de la somme dûe. 

4-5 Paiement en 3x ou 4x à partir de 150€ et jusqu'à 3000€ par carte bancaire, avec FacilyPay 

Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée Facily Pay, qui permet de payer vos achats de 150€ à 3000€ en 3 fois ou 4 fois avec votre carte bancaire.

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet Facily Pay de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles, ou, si vous disposez d’un compte Facily Pay, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre Compte Facily Pay , vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3 ou 4 fois. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :
- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers de la commande, auquel sont ajoutés des frais correspondants à 1,45% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 10€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 20€ maximum pour un 4 fois) ;
- deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.

• Le paiement en 3 fois à partir de 150€ d’achat et jusque 3000€ Exemple : Pour un achat de 150€ effectué le 01/07/2016, vous payez un apport de 52.18€ puis 2 mensualités de 50€ le 01/08/2016, le 01/09/2016. Crédit d'une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19.31%. Coût du financement : 2.18€.

• Le paiement en 4 fois à partir de 150€ d’achat et jusque 3000€ Exemple : Pour un achat de 400€ effectué le 01/07/2016, vous payez un apport de 108.80€ puis 3 mensualités de 100€ le 01/08/2016, le 01/09/2016 et le 01/10/2016. Crédit d'une durée de 3 mois au TAEG fixe de 19.61%. Coût du financement : 8.80€.

Facily Pay est une solution de financement proposé par Oney Bank - SA au capital de 50 786 190€ - Siège social : 40 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr

Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée au cours du processus de commande dans les destinations visées à l'article 3 ci-dessus. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées Snowleader ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livraison. Dans ce cas les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge de l'Acheteur et facturés à leur cout réel. Snowleader s'engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus bref délais en fonction du mode de livraison choisi et de la disponibilité des articles. Les délais de livraison indiqués sur le Site sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais total de traitement et d'acheminement. Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que les délais d'expéditions sont différents, le délai effectif d'expédition peut être le délai le plus long, l'ensemble de la commande étant préparée lorsque tous les produits qui la constituent sont en stock chez Snowleader. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit à l'Acheteur. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par l'Acheteur lors de la livraison de la commande constituera une preuve en matière de transport et de délivrance. Pour information, les colis d’une valeur inférieure à 100 euros, livrés par Colissimo sont remis sans signature. A noter que les skis et snowboards à destination de la Belgique ne peuvent plus être livrés via Colissimo. Ils seront obligatoirement livrés par le transporteur TNT.

5 -1 Vérification de l'état du colis lors de la livraison

Snowleader recommande à l'Acheteur de vérifier lors de la livraison et en présence du transporteur le contenu, la conformité et l'état du ou des colis. Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, l’Acheteur devra : - vérifier l'état des marchandises reçues et émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées, en faisant signer le livreur à côté; et exercer tout recours auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception et d'en adresser une copie à Snowleader. Passé ce délai, le produit sera réputé réceptionné conforme par l'Acheteur, qui ne pourra plus se prévaloir d’une erreur de livraison ou d’un vice apparent. La vérification du colis livré est réputée faite et ne pourra plus faire l'objet de contestations, dès lors que l'Acheteur ou toute personne habilitée à réceptionner le colis a signé le bon de livraison. La responsabilité de Snowleader ne saurait en aucun cas être mise en cause.

5-2 Retard de livraison

Si un retard de livraison survient, ou que des colis sont égarés par les transporteurs, l'Acheteur doit en avertir par mail ou par téléphone Snowleader dans les dix (10) jours suivant la réception par mail de la confirmation de commande. Nous vous accompagnerons dans les démarches auprès des transporteurs. Pour information, si un problème survient lors d’une livraison So colissimo, les délais d’enquête sont longs. Ils peuvent atteindre un mois.

5-3 Livraison en cas d'absence

En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur. La commande devra être retirée à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée à Snowleader, qui se réserve le droit d'en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge de l'Acheteur.

Retrait en magasin

Les produits commandés sur le Site peuvent être retirés au magasin Snowleader 15 rue du président Favre 74 000 Annecy. Ce mode de retrait peut être choisi via la page mode de livraison processus de commande. Un email est envoyé à l'Acheteur lorsque le colis est prêt à être retiré . Ce délai peut varier en fonction de la disponibilité des produits. Pour retirer votre produit, il vous suffit de vous munir de votre numéro de commande ainsi que d’un pièce d’identité.

Dans le cas où le client ne pourrait venir retirer sa commande lui-même, la personne censée retirer le colis à sa place devra se munir de la pièce d’identité (original ou copie) de l’Acheteur.

Droit de rétractation

7-1 Conditions d’exercice du droit de Rétractation

Le Droit de Rétractation est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions suivantes sont totalement respectées :

- Délai

L'Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la transmission par le consommateur de sa volonté de se rétracter et peut être différé jusqu'à la réception du produit sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités pour la France métropolitaine,Allemagne, Autriche, Belgique (à noter que les retours des skis et snowboards ne sont pas pris en charge depuis la Belgique), Espagne, Finlande, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie. Pour les pays non présents dans cette liste, les retours sont payants.  Après avoir contacté le service client, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours francs pour nous retourner la marchandise dans son état initial. Le délai court à compter de la transmission par le consommateur de sa volonté de se rétracter. Les délais s'entendent en jours calendaires.

- Etat du produit

Le produit devra impérativement être retourné neuf correctement protégé dans l’emballage d’origine non endommagé, accompagné de tous accessoires éventuels, notice d'emploi et documentation fourni lors de l’achat. Veuillez noter que les produits livrés ne doivent pas avoir été utilisés dans une mesure qui excède ce qui est nécessaire pour juger leur nature, leurs caractéristiques et leurs bons fonctionnements. Si vous les avez testé, nous vous demandons de nettoyer toutes traces de leur utilisation. Sinon, nous serons contraints de vous facturer une somme forfaitaire de 20 euros. Les produits technologiques tels que caméras, GPS, casques audio, montres, talkie walkie peuvent être manipulés par le consommateur mais celui-ci assumera sa responsabilité en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit acheté. Le retour de ce type de produit ayant été descellé fera l’objet d’une inspection approfondie. Un forfait de 20 euros sera facturé à l'Acheteur pour le reconditionnement et la réinitialisation du produit. Si vous utilisez l’emballage d’origine comme carton pour l’expédition de votre retour, nous serons contraints de vous facturer une somme forfaitaire de 20 euros. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait de l'Acheteur et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à une nouvelle commercialisation.

- Exclusions

Attention, les articles suivants ne seront ni repris ni échangés :

- les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications demandées par l'Acheteur. Les skis percés et montés, les peaux de phoques coupées à la taille de l'équipement du consommateur, les chaussures thermoformées…

- les produits périssables et/ou descellés comme les produits alimentaires, les produits solaires et d'entretien, pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé.

Dans le cas d'un retour d'un pack, le client devra retourner l'intégralité du pack. Il n'est pas possible de retourner une seule partie du pack. 

7-2 Procédure de retour

L'Acheteur devra contacter le service client Snowleader par mail à l’adresse contact@snowleader.com. Nous vous envoyons par mail un bon de retour à glisser dans votre colis et un bordereau Colissimo à coller directement sur votre colis pour nous renvoyer sans frais votre article dans notre centre logistique. Les retours sont gratuits (même pour les produits remisés) dans les pays suivants : France métropolitaine, Allemagne, Autriche, Belgique (à noter que les retours des skis et snowboards ne sont pas pris en charge depuis la Belgique), Espagne, Finlande, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie. Les retours pour les DOM-TOM et autres pays étrangers non compris dans la liste du dessus sont à la charge de l'Acheteur. Ces frais sont estimés à un montant maximal de 1000€ pour les DOM TOM. Le montant maximal des frais de retour pour les pays hors DOM-TOM et France métropolitaine est indiqué sur les noms de domaine dédiés (CH, BE, UK, DE, AT) ou sur notre site international. 

Les personnes ayant reçu l'étiquette de transport prépayée "Colissimo" peuvent déposer leur colis dans un bureau de poste ou un point de retrait. Les points de retrait So Colissimo sont 6000 commerces de proximité, aux horaires élargis répartis sur la France métropolitaine. Le retour s’effectue sous votre entière responsabilité et tout risque lié au retour de la marchandise (détérioration, vol, casse) sera à votre charge. Snowleader ne pourra être tenu pour responsable des frais de douane que vous aurez à honorer lors du retour et de la réexpédition de votre colis. Le retour de marchandises en port dû ne sera pas accepté. A réception de votre colis en retour, nous vérifions la conformité de votre retour. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait de l'Acheteur et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à la vente. Si votre retour ne peut être accepté, nous vous contacterons pour le renvoi à vos frais des produits.

Vous pouvez télécharger le formulaire de retour en version PDF en cliquant sur ce bouton : 

7-3 Traitement du retour

Sous réserve d'acceptation du retour, Snowleader remboursera l'Acheteur à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter et peut différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition de ces biens.  

Le remboursement sera effectué à l'adresse de facturation enregistrée lors de la passation de commande par l'Acheteur et via le moyen de paiement utilisé pour le règlement de la commande. Attention, conformément à l’article L.121-21-4 de la loi n°2014-344, Snowleader n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires lié à une livraison express. Snowleader remboursera les frais de ports engagés
par le client pour le retour de sa commande; si la commande est retournée dans son intégralité sur la base du prix d’une expédition Colissimo Standard la moins chère, uniquement pour les commandes livrées en France métropolitaine. A noter : Afin de faire valoir votre droit de rétractation, nous vous demandons de nous retourner également les articles offerts dans le cadre d’une opération promotionnelle.

SAV garanties légales

8-1 Garantie contractuelle

L’Acheteur bénéficie gratuitement de la garantie donnée par les différents fabricants de chacun des produits. Snowleader ne pourra être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client. Veuillez trouver ci-dessous la procédure d’une éventuelle prise en charge au titre de la garantie contractuelle par notre SAV :

1- Nous vous demandons l’envoi d’une photo même si le défaut n’est pas apparent et une description précise du problème par mail à l’adresse contact@snowleader.com. Merci de nous préciser votre n° de commande

2- Nous vous transmettons par mail un bon de retour à joindre à votre envoi.

3- Vous nous ferez parvenir le produit propre accompagné du document de retour et une copie de la facture d’achat. Les frais de retour sont à votre charge.

4- A réception de votre colis, nous transmettrons tout cela à la marque

5- La marque procède à l’expertise détaillée du produit pour une éventuelle prise en charge de SAV. Elle s’assure ainsi que le défaut ne provient pas d'une utilisation anormale du produit.

6- Snowleader vous informe de la décision prise par la marque Attention, IMPORTANT: Snowleader suit dans le cas de prise en charge d'un SAV la politique de la marque. Si la marque répare ou échange le produit, nous vous le renverrons et si la marque nous adresse un avoir, nous vous établirons un avoir et en aucun cas un remboursement.

Pour information, la durée de traitement d'un SAV est de 4 à 8 semaines

8-2 Garanties légales

Tous les produits proposés par Snowleader sont soumis à l’application des garanties légales de conformité (articles L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Pour la mise en œuvre d’une des garanties, l’Acheteur devra contacter Snowleader par mail à l’adresse contact@snowleader.com, par téléphone au 0 820 420 374 ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse: Snowleader 45 RUE SATURNE 74650 CHAVANOD.

Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur : • bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur ; • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation ; • est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien.

Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre bien. Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

8-3 Exclusion

Les garanties contractuelles ne couvrent pas : - l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits, Elles ne couvrent pas non plus les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné, - les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Réserve de propriété

Toute commande reste la propriété de Snowleader jusqu'au paiement définitif et intégral de cette dernière par l'Acheteur. Le transfert de responsabilité à l'Acheteur est effectif dès la remise du colis par Snowleader au transporteur.

Loi informatique et liberté

Les informations demandées par Snowleader sont indispensables à la gestion de la commande de l'Acheteur. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le traitement de ces informations nominatives fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1319671. L'Acheteur dispose ainsi à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant auprès de Snowleader. Il peut l'exercer en envoyant sa demande par mail via le formulaire de contact présent sur le site www.snowleader.com.

En fonction de la sélection faite par l'Acheteur lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des informations et des offres commerciales de Snowleader et d'autres entreprises. L'Acheteur peut à tout moment décider de ne plus recevoir ces informations et offres commerciales de Snowleader, soit en modifiant sa sélection sur le Site dans la rubrique « Votre Compte », soit en spécifiant sa demande par mail via le formulaire de contact présent sur le Site. 

Les traitements de données effectués pour la bonne exécution de la commande conduisent à transmettre les données à des tiers, pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre page dédiée aux cookies.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des données textes, photos, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le Site, en sont sa propriété. Par conséquent, il est formellement interdit de les reproduire, de les télécharger, de les copier, ou de les exploiter même partiellement, à des fins commerciales et ce dans le monde entier sauf accord préalable de Snowleader.

Responsabilité

Les produits proposés sur le Site répondent à la législation et aux normes françaises en vigueur. Snowleader ne peut être tenu pour responsable de l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu entre les parties en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable à l'Acheteur ou de tout inconvénient, dommage prévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation d’internet. Snowleader ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Les photographies, graphismes et les descriptions accompagnants les produits n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de Snowleader. Le Site étant hébergé chez un prestataire extérieur, Snowleader ne pourra être tenu pour responsable d'une interruption de service du Site, survenance de bogues, inexactitude ou omissions portant sur des informations disponibles sur le Site ou pour tout dommages résultants d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant altéré les informations présentes sur le Site. Pour toutes les étapes d’accès au Site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou tout autre service, la société Snowleader n’a qu’une obligation de moyens.

En conséquence, la responsabilité de Snowleader ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet (perte de données, de fichiers…) et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par Snowleader. Snowleader se dégage de toute responsabilité quant au contenu du ou des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre Site, ne pouvant en contrôler le contenu.

Droit applicable, réglement des litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit Français. Les parties rechercheront en cas de litige un accord amiable prioritairement à toute action judiciaire. Nous vous prions à cette fin de contacter notre service client par mail à l’adresse contact@snowleader.com ou par téléphone au 0 820 420 374 (0,12€/min). Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 9 à 19h heure locale française (GMT+1). 

Notre entreprise adhère au Code Déontologique de la FEVAD (Fédération du E-commerce et de la Vente A Distance) et à son système de médiation. Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter ce lien : http://www.fevad.com/espace-consommateurs/les-reclamations-et-les-recours Dans l’impossibilité de trouver une issue à l’amiable, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Snowleader.

Fianet

14-1 Pour le système d’analyse des commandes (détection de la fraude) :

« Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés - Traitements n°773061 et n°1080905 - 39, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS ».

14-2 Pour l’opération "Site Evalué - Site Premium" (logo FIA-NET) :

Votre achat sur le Site vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A. A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET. Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par Snowleader par courrier électronique ou via l'apparition d'une pop-up faisant suite à votre achat. Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement. FIA-NET S.A. et Snowleader sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction. Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :

FIA-NET

Service Informatique et Libertés

Traitement N° 896150 39,

rue Saint-Lazare -

75009 Paris PARIS.

Google marchand de confiance

Snowleader fait partie des marchands de confiance référencés par Google. Ce label est décerné aux sites qui assurent une excellente qualité de service à ses clients (qualité du service client, temps de livraison des commandes…) Google s’engage également à vous aider à résoudre tout problème relatif à votre commande et garantit vos achats jusqu’à un montant de 1 000 €. Pour en savoir plus, vous pouvez vous rendre sur la page dédiée de Google.

Programme de fidélité

Le programme de fidélité Snowleader est mis au point et géré par la société Snowleader SAS. Les présentes conditions générales définissent les conditions de participation à notre programme fidélité qui permet de cumuler des euros de fidélité et de bénéficier d’avantages.

16-1 Adhésion au programme

Le programme de fidélité, s’active automatiquement lors d’un premier achat sur Snowleader. L'Acheteur n’a pas besoin de s’inscrire et de renseigner des informations personnelles pour participer au programme. La participation au programme de fidélité implique l’acceptation des emails liés au programme (solde de points, expiration des points, opération commerciale liée aux points de fidélité). Le programme de fidélité gratuit Snowleader est valable de façon illimitée. Chaque programme fidélité est lié à un compte Acheteur unique. Les euros de fidélité cumulés sont donc personnels et ne peuvent en aucun cas être cédés, vendus à quiconque ou utilisés à d’autres fins que celles prévues par la société Snowleader. Un client ne peut pas à la fois faire partie du programme Premium et Snowleader Mountain Club.

Clients classiques

Les clients ayant dépensé moins de 500€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "classiques". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 2% du montant de leur commande. 

Clients "refuge"

Les clients ayant dépensé plus de 500€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "refuge". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 3% du montant de leur commande.  

Clients "camp de base"

Les clients ayant dépensé plus de 1000€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "camp de base". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 4% du montant de leur commande. 

Clients "sommet"

Les clients ayant dépensé plus de 2000€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "sommet". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 5% du montant de leur commande. 


Le statut du client est mis à jour à chaque fois que le montant qu'il a dépensé sur les 12 derniers mois glissants sur le site Snowleader passe en dessous ou au dessus d'un seuil (<500€ >500€ >1000€ >2000€). 

16-2 Avantages liés aux programmes de fidélité

CLIENT CLASSIQUE

- 2% de sa commande en euros de fidélité

CLIENT REFUGE

- 3% de sa commande en euros de fidélité
- un code promotionnel de 10% valable le temps que son statut refuge est valide. 
- accès à la sélection de produits remisés "les produits à prix club"
- un chèque cadeau anniversaire de 15€ valable sur une sélection de produits Snowleader et ce pendant un mois après la date anniversaire du client. 
- livraison 24H à 5€
- retour des produits à 100 jours
- paiement en trois fois sans frais

CLIENT CAMP DE BASE

- 4% de sa commande en euros de fidélité
- deux codes promotionnels de 10% valables le temps que son statut camp de base est valide. 
- accès à la sélection de produits remisés "les produits à prix club"
- un chèque cadeau anniversaire de 30€ valable sur une sélection de produits Snowleader et ce pendant un mois après la date anniversaire du client. 
- livraison 24H gratuite
- retour des produits à 100 jours
- paiement en trois fois sans frais
- un abonnement d'un an au magazine digital skieur magazine

CLIENT SOMMET  

- 5% de sa commande en euros de fidélité 
- trois codes promotionnels de 10% valables le temps que son statut sommet est valide.  
- accès à la sélection de produits remisés "les produits à prix club" 
- un chèque cadeau anniversaire de 50€ valable sur une sélection de produits Snowleader et ce pendant un mois après la date anniversaire du client.  
- livraison 24H gratuite 
- retour des produits à 100 jours
- paiement en trois fois sans frais 
- un abonnement d'un an au magazine digital montagne magazine offert
- personnalisation gratuite d'une paire de semelles de chaussures au magasin snowleader
- une assurance sportive d'un an offerte 
- une sortie de groupe avec un guide offerte (dans la limite des places disponibles) 

16-3 Obtention de points de fidélité et utilisation

Obtenir des euros de fidélité

Les programmes de fidélité de Snowleader permettent, à chaque achat, de cumuler des euros de fidélité donnant droit à des réductions valables sur la commande suivante passée sur le Site

Les euros de fidélité cumulés correspondent à un pourcentage de la commande : 2% pour les classiques, 3% pour les refuges, 4% pour les camps de base et 5% pour les sommets.  Les eurosde fidélité se créditent après l'expédition de la commande. L'Acheteur peut cumuler des euros de fidélité même pendant les périodes de soldes.

En cas de remboursement d’articles (y compris en chèques cadeau) les euros acquis concernant les produits seront déduits du compte fidélité.

Pour toute réclamation du solde , merci d’envoyer vos justificatifs d’achat par mail à contact@snowleader.com

Utiliser ses euros de fidélité

Les euros de fidélité peuvent être utilisés à tout moment. Il suffit de cocher l’option « utiliser mes euros de fidélité » dans son panier ou au moment de choisir son mode de paiement dans le tunnel d'achat . Les euros de fidélité sont débités automatiquement après leur utilisation (validation de la commande).

Les euros de fidélité ne peuvent être échangés, fractionnables et ne sont pas remboursables en espèce. Les euros de fidélité sont valables un an à compter de la dernière date d’achat. Au delà de cette date, l'Acheteur ne pourra plus les utiliser. Il recevra toutefois un mail de notification l’informant de l’expiration de ses euros de fidélité. L'Acheteur peut à tout moment consulter son solde à partir de son espace mon compte, rubrique « vos avantages/en savoir plus"  ». Il peut dans cette rubrique se désabonner des notifications de solde et d’expiration des euros de fidélité.

Pour bénéficier de l’usage de ses euros de fidélité, le solde de la commande doit être de 1 euro minimum. Dans le cas où le montant de commande est inférieur au nombre d'euros de fidélité. Le montant des euros de fidélitérestants est crédité sur le compte Acheteur. Dans le cas où le montant de commande est inférieur à hauteur de moins de un euro au nombre dd'euros de fidélité, la différence en centimes compte pour un point de fidélité en plus. Exemple : j’ai 10 euros de fidélité. Je passe une commande à 9,80€, je serai débité de 10 euros de fidélité.

16-4 Retrait / modification du programme

En cas de manquement aux présentes conditions générales, toute utilisation abusive ou frauduleuse des avantages offerts par le programme, tout comportement préjudiciable aux intérêts de la société Snowleader, toute falsification des informations transmises par un Acheteur ou par un tiers agissant pour le compte d’un Acheteur, entraînera de plein droit la radiation dudit client, l’annulation de ses euros de fidélité et/ou des avantages qu’il aurait obtenu sans compensation d’aucune sorte et sans information préalable.

Dans le cas d'un arrêt définitif du programme ou d'un changement de niveau de carte, les Acheteurs seront informés par courrier ou email, et aucun Acheteur ne pourra exercer de recours à l'encontre de la société Snowleader et ce pour quelque raison que ce soit. Aucune modification ou suppression ne donnera droit à une indemnisation de l'Acheteur. En cas de clôture du programme, Snowleader se réserve le droit de supprimer tous les points de fidélité et avantages sans dédommagement pour l'Acheteur.

16-5 Responsabilité

La société Snowleader décline toute responsabilité pour les conséquences directes ou indirectes de possibles anomalies et/ou dysfonctionnements liés aux programmes de fidélité Snowleader, peut importe la cause. Snowleader fera toutefois de son mieux pour conserver à chaque adhérent le bénéfice de son cumul de points en cas de problème. En cas de contestation du montant de points cumulés, seules les informations contenues dans la base de données Snowleader feront foi.

16-6 Loi applicable

Il est convenu que la loi ayant vocation à s’appliquer est la loi française.

Clients Allibert

Les remises du Site et de la carte premium ne sont pas cumulables avec le code promotion allibert

Blog et web tv

Snowleader dispose d'un blog et d'une web tv accessibles aux urls suivantes : http://blog.snowleader.com/ et http://webtv.snowleader.com/ . Sur le blog, les visiteurs ont la possibilité de poster des commentaires. Ces commentaires engagent la responsabilité de leurs auteurs, sont soumis à des règles de modération et pour lesquels Snowleader procède à la collecte et au traitement de données à caractère personnel.

Jeux concours

Tous les jeux concours organisés par Snowleader et/ou ses partenaires font l'objet de règlements de jeux dédiés accessibles sur des pages séparées.

Parrainage

Le parrainage permet à un client Snowleader d'inviter des amis via leur adresse email à créer un compte sur le site et à passer commande en profitant d'avantage sous forme de chèque cadeau.

Le parrain :
Le parrain peut inviter autant d'amis qu'il le souhaite, la seule condition étant qu'il n'aient pas encore passé commande sur Snowleader. A chaque première commande d'un filleul, le parrain reçoit 14 jours après l'envoi de ladite commande un code de chèque cadeaux de 10€. Ce code est utilisable pour un montant de commande minimum de 50€ uniqument sur le compte du parrain, au maximum 4 mois après récéption du code.

Le filleul :
Le filleul reçoit immédiatement après l'invitaion du parrain un code de chèque cadeau de 10€. Ce code est utilisable pour un montant de commande minimum de 50€ uniqument sur le compte avec l'adresse mail renseignée par le parrain, au maximum 4 mois après récéption du code.